Grâce à Safebike, roulez et garez votre vélo sereinement !
En cas de vol*, l'assurance vous indemnisera sous forme d'un nouveau vélo (accessoires non inclus), sans franchise.
Nous complèterons l'intervention de l'assurance en offrant les mêmes conditions commerciales que lors de l'achat de votre vélo volé, ainsi qu'une protection de pluie Plus offerte également.
En cas de sinistre par accident ou tentative de vol, les réparations sont prises en charge** opérationnellement par notre atelier et l'assurance couvrira les frais de réparation/remplacement*** directement auprès de Au Guidon Vert, après éventuelle inspection par un expert indépendant. Une toute petite franchise vous sera réclamée.
Le meilleur dans tout cela ? Cette assurance est offerte pour tout vélo familial, inclue dans notre package "SAFE & RELAX". Voyez les conditions complètes dans l'article dédié.
*Voir conditions de l'assurance Safebike ci-dessous
** Voir nos conditions générales
*** Voir conditions de l'assurance Safebike ci-dessous
SAFEBIKE ASSURANCE VELO
CONDITIONS GENERALES (en vigueur à partir du 01/01/2021)
ARTICLE 1: RISQUES ASSURES ET CONDITIONS D’ASSURANCE
1) L’assureur indemnise les dégâts au vélo assuré selon les conditions:
“Tous Risques”: tous les dégâts ou pertes matériels quel qu’en soit la cause tenant compte des exclusions ci-dessous de l’Article 3.
ou
“Vol”: vol d’un vélo entier ainsi que les dégâts matériels au vélo suite à un vol tenant compte des exclusions ci-dessous de l’Article 3. .
2) La couverture est toujours sujette aux conditions et restrictions mentionnées dans les conditions générales actuelles.
3) Quand l’assurance vélo n’est pas conclue à l’achat du vélo, on sait encore l’assurer en omnium jusqu’à 1 an d’âge et aux conditions vol jusqu’à 3 ans d’âge.
4) La valeur assurée maximale est de 15.000 EUR sauf si autrement convenu.
5) Franchise:
- En cas de perte totale ou de vol entier du vélo: pas de franchise.
- Tout autre sinistre: 25€
ARTICLE 2: DEFINITIONS
1) Vélo: le vélo décrit dans la police d’assurance.
2) Accessoire: : la pièce supplémentaire fixée au vélo (amovible ou pas).
Une batterie et un chargeur accu d’un vélo électrique ainsi qu’un écran (amovible ou pas) fourni avec le vélo est une partie intégrante de celui-ci et n’est pas considéré comme un accessoire. Par conséquent les dégâts matériels et le vol de ces écrans sont couverts sous les conditions de cette assurances.
3) Cadenas: le cadenas mentionné dans la police d’assurance. Les cadenas à chiffres sont exclus.
4) Cadenas supplémentaire : un cadenas chaîne, un cadenas en U ou un cadenas pliable avec lequel le cadre du vélo assuré doit être attaché à un point d’attache fixe. Le prix d’achat de ce cadenas supplémentaire doit être minimum 50€.
5) Point d’attache fixe : Une partie fixe, immobile et figée, en métal, bois ou pierre, solidaire d’un mur plein ou du sol, et de laquelle le vélo assuré ne peut se détacher ou être détaché, même par soulèvement ou arrachement. Une voiture est considérée comme un point d’attache fixe mais un ou des vélos ne le sont pas.
6) Valeur assurée : le prix d’achat payé TVA inclus (si pas déductible) et facultativement la valeur des accessoires non-amovibles, les cadenas et le Bebat. Les ristournes accordées sont exclues de la valeur assurée. L’assuré peut inclure la valeur des accessoires non-amovibles dans la valeur assurée. Ceux qui ne sont pas inclus dans la valeur assurée ne sont pas couverts.
7) L’assuré: la personne physique ou juridique qui a soussigné la police d’assurance et qui a droit au paiement de l’indemnisation d’assurance.
8) Marchand de vélos: la personne ou la firme, domiciliée en Belgique, membre de Dynamo Retail Group. 9) L’assureur: la compagnie d’assurance mentionnée dans l’article 12.
10) Police d’assurance: la police d’assurance est constituée des conditions particulières nommées “police d’assurance” et des conditions générales actuelles annexées aux conditions particulières.
11) Perte totale:
a) quand le vélo entier est perdu à cause d’un vol et qu’il n’est pas retrouvé avant 7 jours;
b) si techniquement il n’est plus possible de réparer le vélo;
c) si les frais de réparations sont plus élevés que la valeur du vélo avant le sinistre moins la valeur du produit de vente des pièces restantes.
ARTICLE 3: EXCLUSIONS
Sont exclus de la couverture:
1) Assurance vol: les dommages ou dégâts résultant d’une tentative de vol.
2) Assurance vol : le vol d’accessoires ou de pièces individuelles.
3) Le vol et/ou dommages causés par escroquerie de ou intentionnellement par l’assuré ou une personne ayant un intérêt dans le dédommagement.
4) Le vol si le vélo se trouvant à l’extérieur (en plein air) n’était pas verrouillé avec le cadenas mentionné dans la police d’assurance et le cadre du vélo n’était pas attaché avec un cadenas supplémentaire à un point d’attache fixe. A l’intérieur le vélo doit être verrouillé mais il ne doit pas être attaché à un point fixe. Un vélo livré sans cadenas fixe doit être attaché avec un cadenas chaîne, un cadenas en U ou un cadenas pliable à un point fixe d’attache. Un vélo livré avec cadenas fixe doit être attaché en en combinaison avec un cadenas chaîne, un cadenas en U ou un cadenas pliable à un point fixe d’attache.
5) Le vol si toutes le clefs ne savent pas être présentées à la demande de l’assureur.
6) Les frais de réparations suite à l’usure et les dommages suite à la dévalorisation du vélo.
7) Les dommages causés par des fautes de fabrication, de conception et de construction.
8) Pneus crevés si pas causé simultanément par un dommage couvert.
9) Le vol d’accessoires amovibles comme, toutefois pas limité aux, appareils GPS, ordinateurs de bord, chargeurs accu, sacs etc ... si le vélo assuré n’est pas entièrement volé.
10) Dommages aux accessoires amovibles comme, toutefois pas limité aux, appareils GPS, ordinateurs de bord, chargeurs accu,sacs etc ... si le vélo assuré n’est pas endommagé.
7) Les dégâts causés par la contamination radioactive, par des armes chimiques, biologiques, biochimiques et électromagnétiques et du délaissement des marchandises radioactives.
11) Dommages ou vol de vêtements, chaussures ou tout autre bien appartenant à l’utilisateur du vélo. 12) Les dégâts causés par la contamination radioactive, par des armes chimiques, biologiques, biochimiques et électromagnétiques et du délaissement des marchandises radioactives.
13) Les dommages, pertes et/ou frais causés par capture, confiscation et n’importe quel autre événement, résultant de contrebande, trafic illégal ou trafic illicite.
14) La responsabilité contractuelle et/ou extracontractuelle de l’assuré provenant de dommages et/ou pertes, quels qu’ils soient, causés par les marchandises et choses assurées.
15) Les dommages, pertes et/ou frais qui, directement, indirectement, entièrement ou partiellement, sont causés par ou qui surviennent de terrorisme, guerre, grève, insurrection, y compris guerre civile ou actes de violence avec une motivation collective, accompagné de rébellion contre les autorités ou non, mouvement populaire, lock-out ou lutte provenant de conflits de travail.
16) Les dommages indirects, pertes, amendes et/ou frais indirects, même résultant d’un danger assuré.
ARTICLE 4: CLAUSE DE SANCTIONS
L'Assureur ne sera tenu a aucune garantie, ne fournira aucune prestation et ne sera obligé de payer aucune somme au titre du présent contrat dès lors que la mise en oeuvre d’une telle garantie, la fourniture d'une telle prestation ou un tel paiement I'exposerait à une sanction, prohibition ou restriction résultant d’une résolution de l’Organisation des Nations Unies, et/ou aux sanctions économiques ou commerciales prévues par les lois ou réglements édictées par l’Union Européenne, la France, les Etats- Unis d'Amérique ou par tout autre droit national applicable prévoyant de telles mesures. Les sanctions économiques ou commerciales prévues par les lois ou règlements édictées par la France, les Etats-Unis d'Amérique ou par tout outre droit national ne peuvent s’appliquer que si elles ne contreviennent pas aux lois ou règlements de l’Union Européenne ou de toutes autres lois auxquelles I’Assureur est soumis.
ARTICLE 5: OBLIGATIONS GENERALES DE L’ASSURE
L’assuré doit répondre aux obligations suivantes afin de pouvoir bénéficier d’une indemnisation:
1) Donner toutes les informations et documents demandées de la part de ou de l’assureur et suivre ses directives.
2) En cas de perte d’une ou des clés du cadenas, il faut faire refaire les clés manquantes.
Ne pas faire de double sauf dans le cas ci-dessus.
3) L’assuré doit entretenir son vélo selon les directives du fabricant ou du réparateur et les dommages ou défaillances doivent être réparés immédiatement. En cas de dommages ou défaillances au vélo il est interdit d’encore utiliser le vélo.
4) L’assuré doit s’abstenir de participer avec le vélo assuré à des compétitions, ou des entraînements et préparations de compétions.
5) L’assuré doit s’abstenir de louer le vélo assuré.
6) l’assuré doit s’abstenir d’utiliser le vélo pendant une intoxication volontaire de tout genre (alcool, drogue, etc ...) et/ou sous l’influence de médicaments qui ne sont pas prescrits par un médecin.
Si l’assuré ne respecte pas ou ne respecte pas correctement une ou plusieurs des obligations prévues dans cette article, et si il y a une relation causale entre le non-respect des obligations et un sinistre, cela emmènera à la déchéance de la couverture pour ce sinistre.
ARTICLE 6: OBLIGATIONS SPECIFIQUES DE L’ASSURE APRES SINISTRE
1) L’assuré est obligé de limiter le plus possible l’ampleur des dommages.
2) L’assuré est obligé après vol ou en cas de dommages à son vélo assuré, aussi vite que raisonnablement possible et de préférence dans les 5 jours, de:
- Aviser le vol ou les dommages au marchand de vélos mentionné dans la police d’assurance ou à Equinox C&M BVBA (Terlindenhofstraat 36, 2170 Merksem, Tel: +32 3 225 10 56,
e-mail: info@equinoxinsurance.be).
- En cas de vol en aviser la police locale et de donner une ‘attestation de vol’ ou document similaire mentionnant la marque et le numéro du cadre du vélo volé au marchand de vélos mentionné dans la police d’assurance ou à Equinox C&M BVBA.
- Aviser immédiatement le marchand de vélos mentionné dans la police d’assurance ou à Equinox C&M BVBA si le vélo volé est retrouvé.
- Envoyer immédiatement tous les documents reçus relatifs aux dommages au marchand de vélos mentionné dans la police d’assurance ou à Equinox C&M BVBA.
Si le marchand de vélo n’existerait plus ou ne serait plus un membre de Dynamo Retail Group, l’assuré doit aviser le sinistre à Equinox C&M BVBA.
Si l’assuré ne respecte pas les obligations prévues dans cet article, l’assureur aura le droit de prétendre à une réduction de sa prestation à concurrence du préjudice qu’il a subi.
ARTIKEL 7: DEBUT, DUREE ET FIN DE L’ASSURANCE
La prise d’effet de l’assurance est à partir de la date mentionnée dans la police d’assurance pour une période d’un an et celle-ci est reconduit tacitement pour des périodes consécutives d'un an sauf si une des parties résilie le contrat au moins 3 mois avant l’arrivée du terme du contrat en cours par lettre recommandée, par exploit d'huissier ou par remise de la lettre de résiliation contre récépissé.
L’assureur a le droit de résilier la police d’assurance dans les cas suivants:
1) S’il y a un défaut de paiement de la prime à la date d’échéance. Dans ce cas vous recevrez une mise en demeure qui stipulera explicitement que la police d’assurance sera résilié si vous ne payez pas la prime endéans les 15 jours. S’il n’y a pas de suite à la mise en demeure, la police d’assurance ne sera plus en vigueur au 16éme jour après avoir reçu la mise en demeure.
2) Si l’assuré a trompé l’assureur et qu’il n’a pas donné toutes les informations pertinentes. Dans ce cas-ci l’assurance peut être résilié conformément à l’Article 60 de la loi relative aux Assurances du 4 avril 2014 pour autant que l’assureur peut prouver qu’il n’aurait en aucun cas assuré ce risque.
3) L’assureur, ainsi que l’assuré, peut résilier la police d’assurance après chaque déclaration de sinistre, mais au plus tard 1 mois après le paiement ou le refus de paiement de l’indemnité.
Cette résiliation prendra effet au plus tôt à l'expiration d'un délai de trois mois à compter du lendemain de la signification, du lendemain de la date du récépissé ou du lendemain de la date du dépôt de l'envoi recommandé.
4) L’assureur peut résilier la police d’assurance lorsque l'assuré a manqué à l'une des obligations nées de la survenance du sinistre dans l'intention de tromper l'assureur, pour autant que les dispositions de l’article 86, §1, 2 de la loi relative aux Assurances du 4 avril 2014 soient respectées. La résiliation prendra effet au plus tôt un mois à compter du lendemain de la signification, du lendemain de la date du récépissé ou du lendemain de la date du dépôt de l'envoi recommandé.
ARTICLE 8: PAIEMENT DE LA PRIME
La prime d'assurance est quérable. Le paiement de la prime à Equinox C&M BVBA est libératoire car celle- ci apparaît comme mandataire de l'assureur. La prime doit être payée au plus tard à la date prévue dans l’avis d’échéance.
ARTICLE 9: TERRITORIALITE
L’assurance vélo a une couverture mondiale à l’exception de la Corée du Nord, la Syrie, l’Iran, l’Irak et tout autre nation en état de guerre.
ARTICLE 10: INDEMNISATION EN CAS DE SINISTRE
1) L’assureur indemnise les dommages sous déduction de la franchise.
2) Si le vélo volé est retrouvé avant la livraison du nouveau vélo, l’assuré a l’obligation de reprendre celui- ci endéans les 30 jours après le vol constaté.
3) Si le vélo volé a déjà été dédommagé ou payé et si il est retrouvé, l’assuré a l’obligation d’en aviser Equinox C&M BVBA et de le restituer à l’assureur.
4) En cas de perte totale l’assureur indemnisera l’assuré une fois en nature en livrant un nouveau vélo similaire et/ou équivalent ne dépassant pas la valeur assurée. La livraison du nouveau vélo se fera par le marchand de vélos mentionné dans la police d’assurance.
5) En cas de dégâts matériels l’indemnisation des frais de réparations et du remplacement des accessoires ne dépassera pas la valeur assurée sous déduction de la franchise. Il y aura une perte totale du vélo si l’indemnisation dépasse la valeur assurée. La réparation se fera par le marchand de vélos mentionné dans la police d’assurance.
6) Subrogation: par paiement du sinistre, l’ assureur sera subrogé à tous les droits et créances du bénéficiaire à concurrence du montant de l’indemnisation. Par le certificat d’assurance, l’assuré nous accorde le droit de prendre toutes mesures conservatoires contre le responsable.
7) Expertise: si les dégâts ne peuvent pas être fixés par accord commun, ils seront fixés par un expert, nommé par Equinox C&M BVBA pour compte de l’assureur. Les pièces endommagées seront mises à la disposition de l’expert jusqu’à ce qu’un accord réciproque soit trouvé.
ARTICLE 11: DROIT APPLICABLE
Tout litige concernant cet assurance sera soumis à la compétence du tribunal du domicile de l’assuré.
Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel. Les données à caractère personnel mentionnées dans ce document seront utilisées dans des fichiers pour la gestion du contrat.
La législation belge, entre autres la loi relative aux Assurances du 4 avril 2014, s’applique sur ce contrat. L’assuré a la possibilité d’envoyer toute réclamation concernant ce contrat à:
• Polygon-cs, Corporate & Specialty c/o ERGO Versicherung AG (Gateway House, Brusselstraat 59, unit 3/B2, 2018 Antwerpen, Tel: +32 3 345 90 00, Email: info@polygon-cs.com).
• soit Ombudsman des Assurances, de Meeûssquare 35, B-1000 Brussel
(Tel: + 32 2 547 58 71, Fax: + 32 2 547 59 75).
ARTICLE 12: L’ASSUREUR
ERGO Versicherung AG (Victoriaplatz 2, 40477 Düsseldorf, Allemagne) 100%
Société de droit allemand au capital de 78.673.606€ immatriculée au RCS de Düsseldorf sous le numéro HRB 36466 représentée par sa succursale: ERGO Versicherung AG, Succursale France, 21 Rue des Piramides, 75009 Paris. Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 819 062 548.
Résumé (extrait fiche IPID Safebike):
Ce document d’information a pour but de vous donner un aperçu des principales couvertures et exclusions relatives à l’assurance vélo. Ce document n’est pas personnalisé en fonction de vos besoins spécifiques et les informations qui y sont reprises ne sont pas exhaustives. L’étendue exacte des garanties et les limites d’intervention sont précisées
dans les conditions générales du contrat. Pour toutes informations complémentaires concernant l’assurance choisie
eDtevqouseolbtlyigpaetido’nas,suveraunilclezsc’oagnistu-illte?r les conditions précontractuelles et contractuelles relatives à cette assurance.
L’assurance vélo couvre tout type de vélos au travers de 2 garanties indépendantes: garantie 'Tous Risques' et la garantie 'Vol'.
Qu’est ce qui est assuré ? Il y a 2 garanties indépendantes selon votre choix:
ü TousRisques:touslesdégâtsoupertesmatérielsquelqu’en soit la cause tenant compte des exclusions reprises dans le Conditions Générales.
Le vélo est asuré au prix d’achat TVA inclus (si pas déductible) et facultativement la valeur des accessoires vissés, les cadenas et Bebat. Les ristournes accordées sont exclus de la valeur assurée.
ü Vol:vold’unvéloentierainsiquelesdégâtsmatérielsauvélo suite à un vol tenant compte des exclusions reprises dans le Conditions Générales.
Qu’est ce qui n’est pas assuré ?
La liste ci-dessous n’est pas exhaustive. Consultez les conditions générales et/ou particulières pour plus de détails.
Quelles sont les exclusions principales:
Assurance vol: les dommages ou dégâts résultant d’une tentative de vol. Assurance vol : le vol d’accessoires ou de pièces individuelles.
Le vol si le vélo se trouvant à l’extérieur (en plein air) n’était pas verrouillé avec le cadenas mentionné dans la police d’assurance et le cadre du vélo n’était pas attaché avec un cadenas supplémentaire à un point d’attache fixe. A l’intérieur le vélo doit être verrouillé mais il ne doit pas être attaché à un point fixe.
Le vol si toutes le clefs ne savent pas être présentées à la demande de l’assureur.
Le vol d’accessoires amovibles comme, toutefois pas limité aux, appareils GPS, ordinateurs de bord, chargeurs accu, sacs etc ... si le vélo assuré n’est pas entièrement volé.
Dommages ou vol de vêtements, chaussures ou tout autre bien appartenant à l’utilisateur du vélo.
Le vol et ou dommages causés par escroquerie de ou intentionnellement par l’assuré ou une personne ayant un intérêt dans le dédommagement.
Les frais de réparations suite à l’usure et les dommages suite à la dévalorisation du vélo.
Les dommages causés par des fautes de fabrication, de conception et de construction.
Pneus crevés si pas causé simultanément par un dommage couvert.
Dommages aux accessoires amovibles comme, toutefois pas limité aux, appareils GPS, ordinateurs de bord, chargeurs accu, sacs etc ... si le vélo assuré n’est pas endommagé.